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MapSol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MapSol
TCSD

Numéro de dépôt :
4532860
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
MapSol de TCSD

Présentation de la marque MapSol

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par TCSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MapSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est TCSD domicilié(e) 500 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCSD, Monsieur MICHEL CONTARDO domicilié(e) 500 avenue de grande bretagne - 82000 - montauban - France.

La marque MapSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MapSol arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

TCSD a également déposé les autres marques suivantes : COMSAG , IRRIS


TCSD - 500 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - 82000 - MONTAUBAN - France


TCSD, Monsieur MICHEL CONTARDO - 500 avenue de grande bretagne - 82000 - montauban - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.